CTP départemental : ordres du jour et comptes-rendus

CTP du 7 avril 2009 :

- délibération pour avancements de grades, détermination des ratios "promus-promouvables",
- création / suppression de postes,
- changement de durée de temps de travail / aménagement des horaires,
- instauration du travail à temps partiel,
- mise en place du CET / journée de solidarité / congés exceptionnels,
- mise à jour IEMP / IFTS,
- délégation de service public,
- projet de réglement intérieur, réglement du plan de formation,
- révision de l'enveloppe budgétaire,
- mise en place du contrat d'apprentissage,
- bilan social.

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CTP du 9 novembre 2009 :

- détermination des ratios "promus-promouvables",
- création / suppression de postes,
- modification du temps de travail, aménagements d'horaires, emploi du temps,
- instauration du travail à temps partiel,
- mise en place du CET / journée de solidarité / congés exceptionnels,
- validation de fiches de postes,
- mise en place d'un régime d'astreintes,
- instauration d'un régime indemnitaire,
- délégation de service public,
- mise en place de réglements et plans de formation,
- contrat d'apprentissage,
- création d'un CTP propre,
- mise en place d'un système de géolocalisation,
- transfert de compétences,
- questions diverses.